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Modification du site

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Vos commentaires

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Interprétation

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Si l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation est considérée invalide ou non exécutoire, cette disposition doit, lorsque possible, s’interpréter, être limitée ou, si nécessaire, divisée de façon à éliminer une telle invalidité ou telle impossibilité d’exécution; le cas échéant, toutes les autres dispositions des Conditions d’utilisation demeurent en vigueur et continuent de lier les parties.

Lois applicables

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Protection des renseignements personnels

Les présentes Conditions d’utilisation doivent être lues de concert avec la Politique sur la protection des renseignements personnels de Tourisme Basses-Laurentides. Pour toute information relative à la protection des renseignements personnels, référez-vous à notre Politique sur la protection des renseignements personnels.

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Dernière modification : 2024/09/23